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Conditions Generales de Vente - Terms of Sale 

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  • Les prix indiqués sur le site sont en euros nets, frais de livraison offerts (pour les petites commandes sur les bassin chambérien et aixois, pour une livraison hors de ce périmètre, veuillez prendre contact avec nous via le formulaire de contact sur le site internet).

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  • Les frais de livraison mariage et autres événements importants sont facturés 15€ sur le bassin chambérien/aixois, pour une livraison hors de ce périmètre, veuillez prendre contact avec nous via le formulaire de contact.

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  • Toute commande n’est valable qu’à réception du bon de commande ou du devis signé par le client au plus tard 30 jours ouvrables avant le jour fixé pour la livraison. Les devis sont valables 2 mois, passé ce délai un nouveau devis sera réalisé.

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  • Dans le cas d’une commande événementielle (mariage, et autre table de dessert), passée moins 4 semaines avant livraison, le payement de l’intégralité de la commande est demandée à la signature du devis. Dans le cas d’une commande en urgence des frais d’urgence peuvent s’appliquer. `

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  • L'installation d'une table des desserts peut entrainer un coût supplémentaire.

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  • Dans le cas d’une commande ou devis

  •  - entre 100 et 200 €, le versement d’arrhes égal à 20% du montant total de la commande sera demandé avec le retour du devis signé, le solde devant alors être réglé le jour de la livraison ;

  •  - entre 200 et 500 € 30 % du total, le restant du 3 jours ouvrés avant livraison ;

  • - au delà de 500 €, 50 % du total, ainsi que les CGV signées avec le devis, le restant du 10 jours ouvrés avant livraison.

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  • En cas d’annulation de la part du client, après acceptation du devis, passé le délais des 60 jours ouvrables avant livraison, les sommes versées, correspondantes alors aux arrhes, seront perdues ou pourrons faire office d'un avoir pour une prochaine commande. Nous travaillons exclusivement avec des produits frais issus de l’agriculture biologique, achetés pour la commande du client et en cas d’annulation nous sommes dans l’obligation de jeter partie de ces produits périssables.

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  • Pour les commandes dont le montant est supérieur à 500 €, les présentes conditions générales devront être renvoyées par mail, signées par le client : mjsbakeshop@yahoo.com​

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  • Le payement des facture se fait à réception de la commande;  sauf si versement d'arrhes  de 30 % payement dû 3 jours avant livraison, et versement d'arrhes de 50% payement dû 10 jours avant livraison.

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  • Tout retard de payement engendrera relance de facture avec indemnité forfaitaire de 40€ applicable selon la loi en vigueur.

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  • Toutes créations personnalisées faites à la demande du client sont la propriété de MJ’s Bake Shop, protégées par copyright et ne peuvent être récupérées et cédées à un autre artisan.

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  • Les photos représentent au mieux les créations proposées par MJ’s Bake Shop (certains détails peuvent être modifiés sans préavis) et sont protégées par le copyright.

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  • Nos produits sont conditionnés en emballages pâtissiers spécifiques garantissant l’intégrité de nos créations de nos locaux à votre lieu de réception.

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  • Si la livraison se fait via un transporteur ou livreur indépendant de MJ's Bake Shop, nos pâtisseries sont emballées dans des contants pâtissiers pour un transport sécurisé. MJ’s Bake Shop décline toute responsabilité une fois la commande remise à un tiers.

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  • Nos produits frais à conserver au froid (type gâteaux avec glaçage, crème, fruits frais...) doivent être consommés le jour de la livraison et dans les 2 h suivant la sortie de leur emballage.

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  • Par mesure d'hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise ni échangée. Respectez les conditions de conservation des pâtisseries fraiches (+ 3°C).

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  • Vous recevrez un e-mail de validation reprenant le détail de votre commande, vérifiez bien les informations.

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  • Une fois la commande validée, les prix sont fermes. Sur le catalogue, les prix peuvent être modifiés sans préavis. Les factures sont payables à Elodie Calligé. Possibilité de règlement par chèque, espèces ou virement.

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  • Veillez à l'exactitude et à la précision de vos coordonnées, toute erreur ou retard ne pourra être imputé à MJ’s Bake Shop dans le cas d'informations erronées ou en cas de force majeure indépendante de notre volonté.

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  • Dans le cas où vous seriez absent dans le créneau horaire de livraison prévu, notre livreur ne pourra patienter. Une livraison sera à nouveau assurée en fin de tournée, sans garantie d'horaires et un surcoût de 12 € vous sera facturé en sus.

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  • MJ’s Bake Shop ne procèdera pas à la livraison des commandes qui doivent être livrées au-delà du 3ème étage dès lors que ce niveau n'est pas accessible via un ascenseur. MJ’s Bake Shop ne procèdera pas à la livraison des commandes estivales dès lors qu’aucun dispositif de froid (réfrigérateur, cellule, chambre froide) n’est  prévu sur le lieu de l’événement.

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  • La responsabilité de MJ’s Bake Shop ne peut pas être engagée au cas où l'inexécution ou le retard dans l'exécution de l'une ou de plusieurs obligations contenues dans le présent contrat résulte d'un cas de force majeure. Sont considérés notamment comme cas de force majeure les intempéries exceptionnelles, les catastrophes naturelles, les incendies et inondations, la foudre, les surtensions électroniques, les attentats, les grèves, mise en quarantaine et les restrictions légales ou réglementaires à la fourniture de services de télécommunications, et tout autre événement de force majeure ou cas fortuit au sens de l'article 1148 du Code civil.

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